Mentions légales
- Propriétaire : association APICIL CENTRE
- Siège social : 25 rue Président Edouard Herriot 69001 LYON
- Tel : 33 (0) 478 278 041
- Responsable de la publication : Nicolas ROSSI
Le site club-apicilcentre.fr est hébergé par la société OVH: SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Code APE 6202A Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours de traitement auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Dans le cadre de la réception de demande d'information l’association APICIL CENTRE recueille un certain nombre de données personnelles. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
l’association APICIL CENTRE conserve de manière confidentielle les adresses pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l’association APICIL CENTRE
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courriel à contact@club-apicilcentre.fr.
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’association APICIL CENTRE
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la «APICIL CENTRE» est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’ APICIL CENTRE ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Dans tous les cas d’espèce, l’association APICIL CENTRE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel.
Règles de confidentialité
Les données envoyées via les formulaires sont confidentielles. Elles ne seront ni vendues ni cédées à des tiers. L'unique but de ces données est de vous contacter et par la même cerner au mieux vos besoins. Vous pouvez demander la modification ou la suppression de vos données par ce biais : contact@club-apicilcentre.fr.
Accueil / Jeux / Langues - Chorale / Arts et Culture / Voyages / Sports / Informatique / Le Club / Contact